Brevets

Les brevets constituent souvent la classe d’actifs la plus importante d’un client, mais l’évaluation des inventions, l’analyse des questions de brevetabilité, l’obtention de brevets, l’élaboration de stratégies de protection mondiale en matière de brevets, la négociation de licences et d’ententes et le traitement des questions de violation de brevet peuvent être complexes. Chez Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L. s.r.l., le droit des brevets constitue une portion clé de notre pratique du droit de la propriété intellectuelle. Nous adoptons une approche commerciale pragmatique aux questions en matière de brevets de chaque client pour produire des résultats correspondant aux besoins opérationnels du client.

Notre section Brevets est composée de plusieurs groupes spécialisés : Chimie, Électrique et technologies de l’information, Industrie automobile, Industrie pétrolière et gazière, Instruments médicaux, Mécanique et processus industriels, Nanotechnologie, Protection des obtentions végétales, Sciences de la vie, Technologie financière et  Technologies propres. Chaque groupe de la section Brevets aide ses clients à évaluer leurs inventions et leurs dessins, à préparer, à déposer et à coordonner la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels au Canada, aux États-Unis et dans le monde entier. Nos assistants techniques et commis en brevets chevronnés, travaillant sous la supervision des avocats et des agents de brevets, nous permettent d’effectuer une gestion rentable des multiples dossiers actifs du cabinet. 

Nos avocats et agents de brevets conseillent les clients sur toutes les questions relatives aux brevets et dessins, y compris des conseils sur la brevetabilité des inventions, la validité des brevets et la violation de brevet pour les technologies détenues ou prétendument détenues par des tiers. Les membres de la section Brevets possèdent de l’expertise dans une variété de disciplines des sciences et du génie et dans d’autres domaines techniques, notamment le génie chimique, le génie civil, le génie informatique, le génie électrique, le génie mécanique, le génie métallurgique et le génie nucléaire, ainsi qu’en électronique, physique, en informatique (matériel et logiciel), en chimie et biotechnologie. Ces connaissances diversifiées nous permettent de mettre en place une équipe spécifique adaptée aux besoins individuels de chaque client en matière de brevets. 

Les clients de la section Brevets sont des particuliers, des entreprises et des établissements d’enseignement situés partout dans le monde. Nos clients sont issus de différents secteurs d’activité et ils travaillent avec des technologies comportant des systèmes mécaniques, électriques et informatiques (logiciel et matériel); des matériaux de construction; des dispositifs médicaux et des produits de consommation; et des produits chimiques, biotechnologiques et pharmaceutiques.

Nos services

Voici une liste des services fournis par les membres de la section Brevets : 

Négocier et préparer des licences, des cessions, des accords de sûreté et autres formes d’accords ayant trait à des inventions, dessins industriels et brevets.
Effectuer une vérification en matière de brevets.
Repérer les secteurs où la protection par brevets ou dessins industriels peut être obtenue ou élargie.
Élaborer des stratégies de gestion d’un portefeuille de brevets.
Évaluer les portefeuilles de brevets des clients.
Évaluer les portefeuilles de brevets des tiers.
Effectuer la vérification diligente de transactions commerciales de tous genres.
Effectuer des études sur le droit de manufacture ou le droit d’utilisation.

Chef du groupe de pratique

Philip Mendes da Costa Philip Mendes da Costa
B.Sc. (génie chimique), LL.B.
Associé