Brevets

Les brevets constituent souvent la classe d’actifs la plus importante d’un client, mais l’évaluation des inventions, l’analyse de la brevetabilité, l’obtention des brevets, la conception de stratégies de protection mondiale en matière de brevets, la négociation de licences et d’ententes, ainsi que les questions associées à la contrefaçon des brevets peuvent être complexes Le droit des brevets constitue une portion clé du champ de pratique en propriété intellectuelle de Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L., s.r.l.  Le cabinet adopte une approche commerciale pragmatique adaptée à chacun des brevets d’un client de manière à engendrer des résultats correspondant aux besoins d’affaires de ce client. 

La section Brevets comprend plusieurs sous-sections spécialisées : Biotechnologie et pharmaceutique, Logiciels et haute technologie, Génie mécanique et industriel, Chimie, Industrie automobile et Technologies propres. Chaque sous-section de la section Brevets aide ses clients à évaluer leurs inventions et leurs dessins, à préparer, à déposer et à coordonner la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels au Canada, aux États-Unis et dans le monde entier. Nos commis en brevets et nos assistants chevronnés, travaillant sous la supervision des avocats et des agents de brevets, nous permettent d’effectuer une gestion rentable des multiples dossiers actifs du cabinet. 

Les avocats et agents de brevets de notre section Brevets possèdent une vaste expérience en sciences, en génie et autres domaines techniques, y compris en génie chimique, en génie civil, en génie informatique, en génie mécanique, en génie électrique, en génie métallurgique et en génie nucléaire, ainsi qu’en électronique, en physique, en informatique (matériel et logiciels), en chimie et en biotechnologie. Ces connaissances diversifiées permettent au cabinet de mettre en place une équipe spécifique adaptée aux besoins individuels de chaque client en matière de brevets. 

Les clients de la section Brevets sont entre autres des inventeurs individuels, des grandes sociétés et des établissements d’enseignement situés partout dans le monde. 

Nos services 

Voici une liste des services fournis par les membres de la section Brevets : 

  • Prodiguer des conseils sur la brevetabilité d’inventions, la validité de brevets et la contrefaçon de brevets
  • Négocier et préparer des licences, des cessions, des accords de sûreté et autres formes d’accords ayant trait à des inventions, des dessins industriels et des brevets
  • Effectuer une vérification détaillée en matière de brevets
  • Repérer les secteurs où la protection par brevets ou dessins industriels peut être obtenue ou élargie
  • Élaborer des stratégies de gestion d’un portefeuille de brevets
  • Évaluer les portefeuilles de brevets de clients ou d’autres personnes
  • Effectuer la vérification diligente de transactions commerciales de tous genres 
  • Effectuer des études de liberté de fabrication et d’exploitation

 

CHEF DU GROUPE DE PRATIQUE

Philip Mendes da Costa
416.957.1695

Tous les membres du groupe

Stephen, Beney Stephen M. Beney
B.Sc. (physique)
Associé
905.817.6102
Mississauga
Adrienne, Bieber McNeil Adrienne Bieber McNeil
B.Sc.A. (génie chimique), M.Sc.
Agente de brevets
416.957.1170
Toronto
Jean-Pierre, Bouchard Jean-Pierre Bouchard
B.Sc. (génie mécanique), J.D.
Avocat
416.957.1167
Toronto
Ken, Bousfield Ken Bousfield
B.Sc.A. (génie mécanique), LL.B.
Associé
416.957.1650
Toronto
Christopher, Bury Christopher Bury
B.Sc. (génie mécanique), J.D.
Avocat
416.957.1174
Toronto
Donald, Cameron Donald M. Cameron
B.Sc.A. (génie), M.Sc.A. (aérospatiale), LL.B.
Associé
416.957.1171
Toronto
Christina, Capone Settimi Christina Capone Settimi
B.Sc. (biochimie.), LL.B.
Avocate
416.957.1643
Toronto
Isis, Caulder Isis Caulder
B.Sc.A. (sciences de l’ingénieur), M.Sc.A. (génie électrique), J.D.
Associée
416.957.1680
Toronto
Michael, Charles Michael Charles
B.Sc. Ing. (génie chimique), LL.B.
Associé
416.957.1689
Toronto
Noel, Courage Noel Courage
B.Sc. (biochimie), LL.B.
Associé
416.957.1655
Toronto
Carmela, DeLuca Carmela DeLuca
B.Sc. (enseignement coopératif spécialisé en biochimie), Ph.D. (médecine expérimentale), J.D.
Avocate
514.871.2929
Montréal
Michael, Fenwick Michael Fenwick
B.Sc., M.Sc. (chimie organique), LL.B.
Avocat
416.957.1665
Toronto
Patricia, Folkins Patricia Folkins
B.Sc., Ph.D. (chimie)
Associée
905.817.6101
Mississauga
H. Samuel, Frost H. Samuel Frost
B.A. (sciences de l’ingénieur), M.Sc. (génie nucléaire)
Associé
905.817.6100
Mississauga
Jeff, Gordon Jeff Gordon
B.Sc.A. (génie civil), J.D.
Avocat
416.957.1604
Toronto
Matthew, Graff Matthew J. Graff
B.Sc.A. (génie des matériaux), LL.B.
Avocat
905.817.6107
Mississauga
Micheline, Gravelle Micheline Gravelle
B.Sc., M.Sc. (immunologie)
Associée
416.957.1682
Toronto
Julian, Ho Julian Ho
B.Sc. (informatique), J.D.
Avocat
416.957.1173
Toronto
Paul, Horbal Paul Horbal
B.Sc.A., M.Sc. (génie électrique), J.D.
Avocat
416.957.1664
Toronto
Jason, Hynes Jason Hynes
B.Sc.A. (génie mécanique), LL.B.
Avocat
519.783.3214
Waterloo Region
Shawn, Jacka Shawn Jacka
B.Sc. (informatique), LL.B.
Associé
416.957.1606
Toronto
Stanley, Khaing Stanley Khaing
B.Sc. (informatique), LL.B.
Avocat
519.783.3215
Waterloo Region
Victor, Krichker Victor Krichker
B.Sc. (génie civil), LL.B.
Associé
416.957.1699
Toronto
David, Langton David Langton
Associé
416.957.1690
Toronto
Kendrick, Lo Kendrick Lo
B.Sc.A. (sciences de l’ingénieur), MBA, J.D.
Associé
416.957.1685
Toronto
Tamarah, Luk Tamarah Luk
B.Sc. (anatomie et biologie moléculaire), M.Sc. (sciences neurologiques), LL.B.
Avocate
416.957.1622
Toronto
Robert, MacFarlane Robert H. C. MacFarlane
B.Ing. (génie mécanique), LL.B.
Associé
416.957.1616
Toronto
R. Scott, MacKendrick R. Scott MacKendrick
B.Sc.A. (génie chimique), LL.B.
Associé
416.957.1675
Toronto
Laurence, MacPhie Laurence MacPhie
Ph.D. (génétique humaine), J.D.
Avocat
416.957.1684
Toronto
Andrew, McIntosh Andrew McIntosh
B.Sc. (chimie), J.D., LL.B.
Associé
416.957.1677
Toronto
Jennifer, McKenzie Jennifer McKenzie
B.A. (avec distinction), LL.B.
Associée
416.957.1628
Toronto
Ian , McMillan Ian  C. McMillan
B.Sc. (mathématiques et génie), LL.B., LL.M.
Associé
905.817.6103
Mississauga
Maya, Medeiros Maya Medeiros
B.Sc. (informatique et mathématiques.), J.D.
Avocate
416.957.1688
Toronto
Philip, Mendes da Costa Philip Mendes da Costa
B.Sc. (génie chimique), LL.B.
Associé
416.957.1695
Toronto
Tony, Orsi Tony Orsi
B.Sc.A. (génie électrique), M.Sc.A. (génie électrique), MBA
Agent de brevets
416.957.1175
Toronto
Ainslie, Parsons Ainslie Parsons
B.Sc. (biologie), Ph.D. (génétique), J.D.
Avocate
416.957.1696
Toronto
James, Raakman James Raakman
B.Eng. & Mgmt. (génie mécanique), LL.B.
Associé
905.817.6105
Mississauga
C. Lloyd , Sarginson C. Lloyd  Sarginson
B.Sc. (génie chimique), LL.B.
Associé
416.957.1693
Toronto
Erwin, Schultz Erwin K. V. Schultz
B.Sc. (chimie), M.Sc. (chimie organique), Ph.D. (chimie organique)
514.871.2927
Montréal
Kevin, Shipley Kevin Shipley
B.A., B.E.Sc. (génie mécanique), J.D.
Avocat
905.817.6108
Mississauga
Timothy, Sinnott Timothy Sinnott
B.S. (physique), M.Sc. (physique), LL.B.
Associé
519.783.3212
Waterloo Region
Michel, Sofia Michel Sofia
B.Sc.A. (génie mécanique)
Agent de brevets - conseil
514.871.2919
Montréal
Joshua, Spicer Joshua W. Spicer
B.Ing. (chimie), LL.B.
Associé
416.957.1649
Toronto
David, St-Martin David St-Martin
B.Sc. (chimie), M.Sc. (chimie organique)
Agent de brevets
514.871.2922
Montréal
Robert, Storey Robert B. Storey
B.Sc.A., LL.B.
Associé
514.871.2930
Montréal
Melanie, Szweras Melanie Szweras
B.Sc., Ph.D. (génétique), LL.B.
Associée
416.957.1678
Toronto
Ryan, Tremblay Ryan Tremblay
B.Sc.A. (génie mécanique), LL.B.
Avocat
519.783.3213
Waterloo Region
Yuheng, Zhang Yuheng Tom Zhang
B.Ing. (génie électrique), B.C.L., LL.B.
Avocat (Ontario), Stagiaire en droit (Québec)
514.871.2912
Montréal
English 中国语 日本語
Bereskin & Parr LLP

Pratiques

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Philip Mendes da Costa
416.957.1695

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Les brevets constituent souvent la classe d’actifs la plus importante d’un client, mais l’évaluation des inventions, l’analyse de la brevetabilité, l’obtention des brevets, la conception de stratégies de protection mondiale en matière de brevets, la négociation de licences et d’ententes, ainsi que les questions associées à la contrefaçon des brevets peuvent être complexes Le droit des brevets constitue une portion clé du champ de pratique en propriété intellectuelle de Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L., s.r.l.  Le cabinet adopte une approche commerciale pragmatique adaptée à chacun des brevets d’un client de manière à engendrer des résultats correspondant aux besoins d’affaires de ce client. 

La section Brevets comprend plusieurs sous-sections spécialisées : Biotechnologie et pharmaceutique, Logiciels et haute technologie, Génie mécanique et industriel, Chimie, Industrie automobile et Technologies propres. Chaque sous-section de la section Brevets aide ses clients à évaluer leurs inventions et leurs dessins, à préparer, à déposer et à coordonner la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels au Canada, aux États-Unis et dans le monde entier. Nos commis en brevets et nos assistants chevronnés, travaillant sous la supervision des avocats et des agents de brevets, nous permettent d’effectuer une gestion rentable des multiples dossiers actifs du cabinet. 

Les avocats et agents de brevets de notre section Brevets possèdent une vaste expérience en sciences, en génie et autres domaines techniques, y compris en génie chimique, en génie civil, en génie informatique, en génie mécanique, en génie électrique, en génie métallurgique et en génie nucléaire, ainsi qu’en électronique, en physique, en informatique (matériel et logiciels), en chimie et en biotechnologie. Ces connaissances diversifiées permettent au cabinet de mettre en place une équipe spécifique adaptée aux besoins individuels de chaque client en matière de brevets. 

Les clients de la section Brevets sont entre autres des inventeurs individuels, des grandes sociétés et des établissements d’enseignement situés partout dans le monde. 

Nos services 

Voici une liste des services fournis par les membres de la section Brevets : 

  • Prodiguer des conseils sur la brevetabilité d’inventions, la validité de brevets et la contrefaçon de brevets
  • Négocier et préparer des licences, des cessions, des accords de sûreté et autres formes d’accords ayant trait à des inventions, des dessins industriels et des brevets
  • Effectuer une vérification détaillée en matière de brevets
  • Repérer les secteurs où la protection par brevets ou dessins industriels peut être obtenue ou élargie
  • Élaborer des stratégies de gestion d’un portefeuille de brevets
  • Évaluer les portefeuilles de brevets de clients ou d’autres personnes
  • Effectuer la vérification diligente de transactions commerciales de tous genres 
  • Effectuer des études de liberté de fabrication et d’exploitation

 

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