Brevets

Les brevets constituent souvent la classe d’actifs la plus importante d’un client, mais l’évaluation des inventions, l’analyse de la brevetabilité, l’obtention des brevets, la conception de stratégies de protection mondiale en matière de brevets, la négociation de licences et d’ententes, ainsi que les questions associées à la contrefaçon des brevets peuvent être complexes Le droit des brevets constitue une portion clé du champ de pratique en propriété intellectuelle de Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L., s.r.l.  Le cabinet adopte une approche commerciale pragmatique adaptée à chacun des brevets d’un client de manière à engendrer des résultats correspondant aux besoins d’affaires de ce client. 

La section Brevets comprend plusieurs sous-sections spécialisées : Biotechnologie et pharmaceutique, Logiciels et haute technologie, Génie mécanique et industriel, Chimie, Industrie automobile et Technologies propres. Chaque sous-section de la section Brevets aide ses clients à évaluer leurs inventions et leurs dessins, à préparer, à déposer et à coordonner la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels au Canada, aux États-Unis et dans le monde entier. Nos commis en brevets et nos assistants chevronnés, travaillant sous la supervision des avocats et des agents de brevets, nous permettent d’effectuer une gestion rentable des multiples dossiers actifs du cabinet. 

Les avocats et agents de brevets de notre section Brevets possèdent une vaste expérience en sciences, en génie et autres domaines techniques, y compris en génie chimique, en génie civil, en génie informatique, en génie mécanique, en génie électrique, en génie métallurgique et en génie nucléaire, ainsi qu’en électronique, en physique, en informatique (matériel et logiciels), en chimie et en biotechnologie. Ces connaissances diversifiées permettent au cabinet de mettre en place une équipe spécifique adaptée aux besoins individuels de chaque client en matière de brevets. 

Les clients de la section Brevets sont entre autres des inventeurs individuels, des grandes sociétés et des établissements d’enseignement situés partout dans le monde. 

Nos services 

Voici une liste des services fournis par les membres de la section Brevets : 

• Prodiguer des conseils sur la brevetabilité d’inventions, la validité de brevets et la contrefaçon de brevets
• Négocier et préparer des licences, des cessions, des accords de sûreté et autres formes d’accords ayant trait à des inventions, des dessins industriels et des brevets
• Effectuer une vérification détaillée en matière de brevets
• Repérer les secteurs où la protection par brevets ou dessins industriels peut être obtenue ou élargie
• Élaborer des stratégies de gestion d’un portefeuille de brevets
• Évaluer les portefeuilles de brevets de clients ou d’autres personnes
• Effectuer la vérification diligente de transactions commerciales de tous genres 
• Effectuer des études de liberté de fabrication et d’exploitation

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