Technologies propres

La sous-section Technologies propres de Bereskin & Parr, fournit des services juridiques ainsi que des services de représentation en matière de brevets et de marques de commerce aux entreprises des secteurs des technologies propres, de l’énergie et des technologies environnementales. Nous aidons ces entreprises à obtenir des droits de propriété intellectuelle, à octroyer des licences et à protéger leur propriété intellectuelle.

Les membres de la sous-section Technologies propres regroupent des avocats et des agents de brevets possédant une formation universitaire en génie ou en sciences ainsi que des compétences en technologies propres et environnementales acquises au sein de l’industrie. L’équipe compte aussi des avocats et des agents de marques de commerce spécialisés en droit de la publicité, de l’emballage et de l’étiquetage, de la concurrence et des marques de commerce ayant trait à la commercialisation de produits verts ou environnementaux.

Plus précisément, notre équipe a pour mandat d’aider les clients à protéger leur propriété intellectuelle dans les technologies qui génèrent une énergie alternative ou renouvelable, qui améliorent l’efficacité énergétique, qui utilisent des matériaux recyclés, qui réduisent la consommation de ressources naturelles, les matières polluantes ou les émissions de gaz carbonique ou d’autres gaz à effet de serre. 

Les services de la sous-section Technologies propres intéresseront les entreprises qui gèrent des projets dans les secteurs suivants : 

Énergie éolienne
Énergie solaire
Biomasse et biocombustibles
Technologies de bâtiments écologiques
Traitement des eaux et des eaux usées
Piles à hydrogène
Réacheminement des déchets
Moteurs, éclairages et électroménagers à haut rendement énergétique
Logiciels associés au secteur de l’écoénergie

Nos services

Voici une liste des services fournis par les membres de la sous-section Technologies propres : 

Rédiger et poursuivre des demandes de brevets.
Effectuer des recherches de brevets.
Effectuer des vérifications en matière de propriété intellectuelle.
Émettre des opinions sur la validité et la violation de brevet.
Veiller au transfert de technologies et à l’octroi de licence.
Diriger des litiges dans le domaine des brevets et des marques de commerce.
Rechercher et déposer des marques de commerce.
Analyser des allégations publicitaires quant aux propriétés écologiques ou environnementales.

Chef du groupe de pratique

Isi Caulder Isi Caulder
B.Sc.A. (sciences de l’ingénieur), M.Sc.A. (génie électrique), J.D.
Associée