Technologies propres

Aider les entreprises du secteur des technologies propres à obtenir des droits de propriété intellectuelle, à les concéder sous licence et à les faire respecter.

Le groupe de pratique Technologies propres de Bereskin & Parr fournit des services juridiques ainsi que des services d’agence de brevets et de marques de commerce aux entreprises actives dans les domaines des technologies propres, de l’énergie et de l’environnement. Notre équipe est composée d’avocats et d’agents de brevets ayant une formation d’ingénieur et de scientifique et une expérience de l’industrie adaptée aux technologies propres et environnementales.

Plus précisément, nous aidons nos clients à obtenir et à protéger leur propriété intellectuelle dans des technologies qui fournissent des énergies de remplacement ou renouvelables, améliorent l’efficacité énergétique, utilisent des matériaux recyclés et réduisent la consommation de ressources naturelles, les polluants, les émissions de dioxyde de carbone et d’autres gaz à effet de serre, et qui atténuent le changement climatique de toute autre façon. Nos services sont complétés par des avocats et des agents de marque de commerce ayant une expérience spécifique en matière de publicité, d’emballage et d’étiquetage, de concurrence et de droit des marques de commerce dans le cadre de la commercialisation de produits verts et environnementaux.

Les membres du groupe Technologies propres sont des agents de brevets agréés auprès des bureaux des brevets canadiens et américains. Nous nous distinguons des autres cabinets au Canada par notre incroyable force de frappe et notre expérience dans la rédaction de demandes de brevet originales et la gestion de du traitement et de la stratégie à l’échelle mondiale.

Les entreprises qui pourraient être intéressées par nos services juridiques en matière de technologies propres sont celles qui gèrent des projets dans les secteurs suivants :

  • Énergie éolienne
  • Énergie solaire
  • Technologies nucléaires
  • Production, transformation et utilisation de la biomasse et des biocarburants
  • Technologies de construction écologique
  • Traitement de l’eau et des eaux usées
  • Piles à hydrogène
  • Technologie des batteries
  • Véhicules électriques
  • Capture et utilisation du carbone
  • Détournement des déchets
  • Moteurs, éclairages et appareils économes en énergie
  • Logiciels liés à l’efficacité énergétique

Nos services

Voici une liste des services que les membres de notre groupe de pratique Technologies propres peuvent fournir :

  • Rédaction et traitement des demandes de brevets.
  • Recherche de brevets.
  • Audits de la propriété intellectuelle.
  • Avis sur la validité et la contrefaçon des brevets.
  • Transfert de technologie et licences.
  • Litiges en matière de brevets et de marques de commerce.
  • Recherche et dépôt de marques de commerce.
  • Examen des allégations écologiques ou environnementales dans la publicité.
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