Technologies quantiques
Aider les entreprises qui développent des technologies quantiques à progresser dans un secteur en constante évolution.
Le groupe Technologies quantiques de Bereskin & Parr aide les entreprises qui développent des technologies quantiques à protéger leur propriété intellectuelle, à concéder des licences et à la faire respecter. Nous fournissons des services juridiques, ainsi que des services d’agence de brevets et de marques de commerce aux entreprises qui développent des ordinateurs quantiques, des capteurs quantiques et d’autres technologies quantiques connexes, ainsi qu’à celles qui utilisent la technologie quantique pour améliorer les produits existants et en créer de nouveaux.
De nombreux aspects en développement du droit des brevets, du secret commercial et du droit d’auteur sont propres au secteur de la technologie quantique, une nouvelle frontière très excitante. L’équipe du groupe de pratique Technologies quantiques comprend des avocats et des agents de brevets ayant une formation en mathématiques appliquées, en informatique et en génie électrique, ainsi qu’une expérience du secteur particulièrement adaptée aux technologies quantiques. Notre équipe possède la formation et l’intérêt nécessaires pour rester à la fine pointe de ces développements et en tirer parti pour nos clients.
Bien que les questions juridiques liées à la technologie quantique soient complexes et évoluent continuellement, il est important que les entreprises qui bâtissent et vendent des produits et des services basés sur les technologies quantiques mettent en place une stratégie globale et proactive de protection de la propriété intellectuelle et d’évaluation des risques. Cette stratégie devrait comprendre non seulement des mesures visant à assurer la protection des brevets, des secrets commerciaux, des droits d’auteur et des dessins, le cas échéant, mais aussi des mesures visant à surveiller les droits de propriété intellectuelle des tiers et à évaluer les risques qui y sont associés.
Le marché de la technologie quantique
L’intérêt pour les technologies quantiques, notamment l’informatique quantique, les capteurs quantiques et le cryptage quantique, a stimulé les travaux de recherche et développement et les investissements au cours des dernières années. Selon un rapport récent, le marché mondial de l’informatique quantique devrait passer de 13,67 milliards de dollars US en 2022 à 143,33 milliards de dollars US en 2032[i].
Un autre rapport prévoit que le marché de la cryptographie quantique atteindra 124,3 milliards de dollars[ii]. Les marchés des capitaux ne sont pas laissés pour compte : en 2022, les nouveaux capitaux privés investis dans les entreprises de technologie quantique ont atteint 2,1 milliards de dollars américains[iii].
BREVETS :
Les brevets protègent la fonctionnalité des inventions qui sont nouvelles, non évidentes et utiles et qui consistent en un objet brevetable. Ils peuvent être utilisés stratégiquement pour atteindre ou maintenir une position sur le marché, augmenter la valeur des actions ou obtenir des investissements en fonction des besoins de l’entreprise. L’objet brevetable aux États-Unis, au Canada et ailleurs comprend les innovations quantiques qui sont « suffisamment technologiques », c’est-à-dire nécessairement ancrées dans la technologie informatique et considérées comme apportant une « solution technique » à un « problème technique » dans le domaine de l’informatique.
SECRETS COMMERCIAUX :
Les secrets commerciaux peuvent constituer un autre moyen de protection pour divers aspects de la technologie quantique. Les secrets commerciaux comprennent toute information commerciale de valeur dont la valeur est dérivée du secret. Contrairement aux brevets, aucune demande et aucun enregistrement ne sont nécessaires pour obtenir la protection d’un secret commercial, mais l’innovateur doit prendre des mesures raisonnables pour établir et maintenir le secret. Les informations couvertes peuvent être protégées pour une durée illimitée tant qu’elles sont gardées secrètes et qu’elles ont une valeur commerciale. Le droit sur le secret commercial peut être particulièrement applicable à divers aspects de la technologie quantique, y compris les formules, les compilations d’informations, les programmes, les méthodes commerciales, les techniques, les processus, les dessins, les schémas et les codes qui ne sont pas généralement connus ou raisonnablement vérifiables par d’autres.
DROIT D’AUTEUR :
Le droit d’auteur peut s’attacher aux aspects de la technologie quantique qui sont reconnus comme des « œuvres littéraires » au sens de la Loi sur le droit d’auteur du Canada et de la législation correspondante dans d’autres pays. Le droit d’auteur naît automatiquement lorsqu’une œuvre originale est créée et protège les expressions originales incorporées dans les logiciels, y compris le code source de l’ordinateur, les éléments de l’interface utilisateur visuelle, la structure de l’API, la documentation de l’utilisateur et les guides de produits. Le droit d’auteur ne s’étend toutefois pas aux aspects fonctionnels des logiciels.
DESSINS INDUSTRIELS :
Les dessins industriels protègent les aspects esthétiques nouveaux et non fonctionnels des produits. La protection des dessins industriels évolue au Canada, aux États-Unis et ailleurs pour protéger de manière plus complète l’apparence des produits basés sur la technologie quantique, de la forme nouvelle d’appareils physiques (par exemple, les appareils ménagers robotisés) aux effets visuels uniques et dynamiques des conceptions graphiques animées générées par ordinateur.
MARQUES DE COMMERCE :
L’image de marque est un autre facteur important pour le succès commercial des nouveaux produits et services basés sur les technologiques quantiques. Nos spécialistes des marques peuvent fournir des avis sur la disponibilité et la possibilité d’enregistrement des marques au Canada, aux États-Unis et ailleurs. Ils peuvent également apporter leur aide en cas de litige, en proposant des services de règlement et de contentieux en matière de contrefaçon des marques de commerce et d’atteinte à celles-ci. Ils peuvent donner des conseils sur d’autres questions relatives aux marques, à la confidentialité et à la concurrence déloyale qui se posent dans le cyberespace et le commerce électronique, comme les liens, le cadrage, le métabalisage et le cyberbourrage.
PUBLICITÉ, MARKETING ET RÉGLEMENTATION :
La réglementation des produits et services quantiques évoluera au fur et à mesure que la technologie prendra une place plus importante sur le marché et dans la vie des consommateurs. Notre équipe s’engage à tenir ses clients informés des changements réglementaires qui affectent la manière dont les innovateurs bâtissent, commercialisent et annoncent leurs produits et services au Canada.
OCTROI DE LICENCES ET TRANSACTIONS :
La protection et la commercialisation des droits de propriété intellectuelle nécessitent des relations avec des collaborateurs, des partenaires commerciaux, des employés, des entrepreneurs indépendants, des fournisseurs, des investisseurs, des acheteurs et des vendeurs. Des accords bien rédigés protègent les actifs de propriété intellectuelle, assurent une relation commerciale fructueuse et peuvent éviter des litiges coûteux. Notre équipe dispose d’une expérience approfondie et d’une formation technique spécialisée qui lui permettent de traiter des questions de licences et de transactions pour divers acteurs dans des domaines variés tels que l’informatique, l’électronique, le divertissement et les nouveaux médias.
[i] Global Quantum Computing Market Size To Grow USD 143.44 (globenewswire.com)
[ii] Quantum Cryptography Market Size to Reach USD 124.3 (globenewswire.com)
