COVID-19

L’une des choses les plus réconfortantes que nous constatons depuis le début de la crise sanitaire et économique mondiale engendrée par la pandémie de COVID-19 est la façon dont les gens et les entreprises se sont regroupés et ont uni leurs efforts pour trouver des moyens d’aider.

Au cours des 55 dernières années, nous avons travaillé avec de nombreuses entreprises dans pratiquement tous les secteurs d’activité. En 2020, bon nombre de ces clients ont intensifié leurs efforts afin de répondre à divers besoins. De grands noms du secteur de la mode se sont convertis à la fabrication d’équipement de protection individuel (ÉPI) dont nous avons grandement besoin, et un autre client a développé un nouveau moyen de fabriquer de l’ÉPI grâce à l’impression 3D. D’autres mettent au point des outils de diagnostic et de pronostic, et des trousses de détection de la COVID-19. Plusieurs clients ont demandé une autorisation accélérée en vertu de l’Arrêté d’urgence concernant l’importation et la vente d’instruments médicaux destinés à être utilisés à l’égard de la COVID-19, afin de pouvoir importer au Canada des dispositifs médicaux en forte demande, tels que des ÉPI et des trousses de détection de la COVID-19.

Ce fut un privilège de collaborer aux efforts déployés par ces clients innovateurs dans le but de fournir des biens et des services nécessaires et précieux en cette période de pandémie.

Pour vous assurer de bien protéger votre propriété intellectuelle (PI) liée à la COVID-19 ou pour mieux comprendre l’évolution de la réglementation, n’hésitez pas à communiquer avec le responsable ou un membre de notre groupe de la COVID-19. Voici quelques-uns des services de PI à considérer :

RÉGLEMENTATION, PUBLICITÉ ET MARKETING : Afin de pallier la pénurie de dispositifs médicaux (ÉPI et trousses de détection de la COVID-19), d’antiseptiques pour les mains (produits naturels ou médicamenteux, selon les ingrédients) et de désinfectants, Santé Canada a accéléré le processus d’autorisation.  Nos professionnels peuvent aider les entreprises à tirer le meilleur parti de ces changements.  

BREVETS : De nombreux aspects de la recherche et du développement liés à la COVID-19 peuvent être brevetés. Des brevets peuvent être obtenus à l’égard des dispositifs, des compositions et des méthodes inventives de protection, de diagnostic et de traitement du COVID-19.

MARQUES DE COMMERCE : Alors que de nombreux clients se tournent vers de nouveaux produits et services afin de faire face aux défis uniques que pose la crise de la COVID-19, la protection dont ils disposent actuellement en matière de marques de commerce pourrait ne pas correspondre à cette nouvelle orientation. Il est important d’effectuer une recherche pour déterminer si une marque de commerce maison existante ou une nouvelle marque de commerce peut être employée, si le client le désire. De même, si la nouvelle orientation de l’entreprise s’annonce permanente, il sera également important de faire enregistrer toute nouvelle marque de commerce afin d’en assurer la protection. Nous recommandons à nos clients participant à la fabrication ou à l’importation d’ÉPI ou d’autres dispositifs d’importance vitale de présenter une demande d’assistance afin de faire inscrire leurs marques de commerce et leurs droits d’auteur auprès de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Les contrefaçons peuvent poser divers problèmes de santé et de sécurité. Il est crucial que les livraisons d’ÉPI et d’autres dispositifs d’importance vitale ne soient pas retardées, mais il est tout aussi essentiel que le matériel livré puisse être utilisé en toute sécurité.

DESSINS INDUSTRIELS : Les dessins industriels protègent les aspects nouveaux, esthétiques et non fonctionnels des produits liés à la COVID-19 ou de leur emballage. Un dessin industriel peut protéger la configuration d’un produit, comme le boîtier d’un nouveau dispositif médical ou un nouvel emballage.

CONTRATS : Notre équipe a de l’expérience à la rédaction de contrats dans le secteur des dispositifs thérapeutiques et médicaux, et peut vous prêter main-forte dans le cadre de tout contrat lié à la COVID-19.

 

 

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